Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOSETT
Numéro de dépôt :
1593653
Date de dépôt :
23/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2000
Présentation de la marque DOSETT
Déposée le 23 mai 1990 par ITEM DEVELOPMENT AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOSETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOSETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSETT est expirée depuis le 23 mai 2000.
ITEM DEVELOPMENT AB a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45